CUVEE DES BURGONES
Présentation de la marque CUVEE DES BURGONES
Déposée le 15 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CUVEE DES BURGONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES BURGONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES BURGONES est expirée depuis le 26 août 2013.
MICHEL PICARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 août 2003 n°2248204 - Publication au BOPI 2003-08-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01