Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES BURGONES
MICHEL PICARD, SAS

Numéro de dépôt :
93493440
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
26/08/2013

Présentation de la marque CUVEE DES BURGONES

Déposée le 15 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CUVEE DES BURGONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle,71150 CHAGNY (dossier no 2248204) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2248204) - 21000 - France.

La marque CUVEE DES BURGONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES BURGONES est expirée depuis le 26 août 2013.

MICHEL PICARD a également déposé les autres marques suivantes : SINO , ZHONG LIU , VALECO , LES VAROTTES , SINOBIOLOGIE BULLETIN DE MEDECINE CHINOISE TRADITIONNELLE , MANZANICE , SINOBIOL , MAS DES OLIVIERS , SINOPSYCH , SINONC


MICHEL PICARD, SAS - Route de Saint Loup de la Salle,71150 CHAGNY (dossier no 2248204) - 71150 - France - SIREN 440308195


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2248204) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2003 n°2248204 - Publication au BOPI 2003-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)